Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente<\/p>\n\n\n\n
\u200b<\/p>\n\n\n\n
Le site appartient \u00e0 :<\/p>\n\n\n\n
Sabine MARIE<\/p>\n\n\n\n
50, Roussis<\/p>\n\n\n\n
87310 Cognac la for\u00eat<\/p>\n\n\n\n
Tel : 0663473231<\/p>\n\n\n\n
Mail : sabine.marie3@gmail.com<\/p>\n\n\n\n
Site Web : www.cubic-design.fr<\/p>\n\n\n\n
Siret : 50814498700056<\/p>\n\n\n\n
Code APE : 3213Z<\/p>\n\n\n\n
\u200bTarifs :<\/p>\n\n\n\n
Tous nos prix sont en TTC et en Euros (\u20ac), frais de port non inclus.<\/p>\n\n\n\n
Il n\u2019y a pas de TVA applicable ( TVA non applicable Article 293 B du code des imp\u00f4ts).<\/p>\n\n\n\n
Les prix peuvent \u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis, les articles \u00e9tant factur\u00e9s sur la base de tarif existant au jour de l\u2019enregistrement de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Modalit\u00e9s de commande :<\/p>\n\n\n\n
Pour passer une commande, le client doit \u00eatre majeur, avoir la capacit\u00e9 juridique.<\/p>\n\n\n\n
Les commandes seront re\u00e7ues et seront accept\u00e9es dans la limite des stocks disponibles.<\/p>\n\n\n\n
Si, en d\u00e9pit de notre vigilance , les articles ne sont plus disponibles, Sabine MARIE en informera le client par courrier \u00e9lectronique dans les plus brefs d\u00e9lais en lui proposant un produit similaire le cas \u00e9ch\u00e9ant ou lui remboursera le prix par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du client.<\/p>\n\n\n\n
Traitement de commande :<\/p>\n\n\n\n
Les commandes sont trait\u00e9es dans les plus brefs d\u00e9lais, hors rupture de stock exceptionnelles et p\u00e9riodes de f\u00eates.<\/p>\n\n\n\n
Le paiement par CB vous garantit la rapidit\u00e9 du traitement de la commande.<\/p>\n\n\n\n
Les colis, sont en g\u00e9n\u00e9ral, confi\u00e9s au transporteur dans les 72h suivant la r\u00e9ception du r\u00e8glement.<\/p>\n\n\n\n
Nous nous r\u00e9servons le libre choix du transporteur \u00e0 qui sont confi\u00e9s les colis.<\/p>\n\n\n\n
Si vous avez des exigences particuli\u00e8res, merci de nous contacter dans la rubrique \u00ab contact \u00bb.<\/p>\n\n\n\n
R\u00e8glement :<\/p>\n\n\n\n
L\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du paiement doit \u00eatre r\u00e9alis\u00e9e lors de la commande. A aucun moment, les sommes vers\u00e9es ne pourront \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des arrhes ou des acomptes.<\/p>\n\n\n\n
Le client peut r\u00e9gler sa commande par CB ou par ch\u00e8que.<\/p>\n\n\n\n
Pour toute transaction par carte bancaire, le client indiquera le num\u00e9ro de sa carte, sa date d\u2019expiration et le cryptogramme figurant au verso de sa carte (3 derniers chiffres).<\/p>\n\n\n\n
Pour le paiement par ch\u00e8que, l\u2019envoi de la commande ne sera effectu\u00e9 qu\u2019\u00e0 r\u00e9ception de celui-ci.<\/p>\n\n\n\n
Nous nous r\u00e9servons le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de d\u00e9faut de paiement.<\/p>\n\n\n\n
Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur internet, les informations relatives \u00e0 votre commande peuvent \u00eatre transmises \u00e0 tout tiers habilit\u00e9 par la loi ou d\u00e9sign\u00e9 par Sabine MARIE aux seules fins de v\u00e9rification de l\u2019identification de l\u2019acheteur, de la validit\u00e9 de la commande, du mode de r\u00e8glement utilis\u00e9 et de la livraison envisag\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Sabine MARIE conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu\u2019\u00e0 parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes comprises.<\/p>\n\n\n\n
D\u00e9lai de r\u00e9tractation :<\/p>\n\n\n\n
Vous disposez d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours ouvrables \u00e0 compter de la r\u00e9ception pendant lequel vous pouvez refuser la commande. Dans ce cas, avant tout retour de marchandises, nous contacter syst\u00e9matiquement pour validation.<\/p>\n\n\n\n
Les produits retourn\u00e9s devront \u00eatre dans leur \u00e9tat et emballage d\u2019origine. Ils ne devront pas avoir \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s, ni avoir subi de d\u00e9t\u00e9riorations aussi minimes soit elles et \u00eatre dans un \u00e9tat de propret\u00e9 parfaite. Toute marchandise utilis\u00e9e par le client ne sera ni reprise, ni \u00e9chang\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Les frais de retour restent \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n
Le d\u00e9lais de remboursement de la somme pay\u00e9e par le consommateur est de 7 jours<\/p>\n\n\n\n
Formulaire de r\u00e9tractation : Lien de t\u00e9l\u00e9chargement<\/p>\n\n\n\n
\u200bTransport et livraison :<\/p>\n\n\n\n
Les frais d\u2019exp\u00e9dition comprennent l\u2019emballage, la manutention et le transport. Ils sont indiqu\u00e9s dans le r\u00e9capitulatif de votre commande. Ils peuvent varier selon le prix total de votre commande, le poids, et \/ou de la destination de la commande.<\/p>\n\n\n\n
La livraison est r\u00e9put\u00e9e effectu\u00e9e d\u00e8s la remise du produit au transporteur. Le client se doit de v\u00e9rifier l\u2019exhaustivit\u00e9 et la conformit\u00e9 des renseignements qu\u2019il nous fournit. Cette derni\u00e8re ne saurait \u00eatre tenue responsable d\u2019\u00e9ventuelles erreurs de saisie et des cons\u00e9quences en terme de retard ou d\u2019erreur de livraison.<\/p>\n\n\n\n
Dans ce contexte, tous les frais engag\u00e9s pour la r\u00e9exp\u00e9dition de la commande seront enti\u00e8rement \u00e0 la charge du client.<\/p>\n\n\n\n
Le consommateur est tenu de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat de l\u2019emballage et de la marchandise \u00e0 la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu\u2019\u00e0 Sabine MARIE, dans un d\u00e9lai de 5 jours ouvr\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n
\u200b<\/p>\n\n\n\n
Livraison par la poste<\/p>\n\n\n\n
Forfait 2\u20ac<\/p>\n\n\n\n
Offert \u00e0 partir de 25\u20ac, pour les colis a destination fran\u00e7aise.<\/p>\n\n\n\n
Droit applicable<\/p>\n\n\n\n
En cas de litige, le client s\u2019adressera en priorit\u00e9 \u00e0 Sabine MARIE pour obtenir une solution amiable. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en langue fran\u00e7aise seront ex\u00e9cut\u00e9es et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais. Tout diff\u00e9rent qui pourrait na\u00eetre \u00e0 l\u2019occasion de sa validit\u00e9, de son interpr\u00e9tation ou de son ex\u00e9cution sera soumis aux tribunaux comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n
M\u00e9diateur de la consommation:<\/p>\n\n\n\n
soci\u00e9t\u00e9 m\u00e9diation professionnelle<\/p>\n\n\n\n
www.mediateur-consommation-smp.fr<\/p>\n\n\n\n
24, Rue Albert de Mun – 33000 Bordeaux<\/p>\n\n\n\n
Donn\u00e9es personnelles :<\/p>\n\n\n\n
Sabine MARIE s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es par ses services que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres\/emails d\u2019informations ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des pr\u00e9f\u00e9rences constat\u00e9es des utilisateurs.<\/p>\n\n\n\n
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi informatique et libert\u00e9 du 6 Janvier 1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es vous concernant.<\/p>\n\n\n\n
Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un mail \u00e0 : sabine.marie3@gmail.com<\/p>\n\n\n\n
Modification des CGV :<\/p>\n\n\n\n
Sabine MARIE se r\u00e9serve le droit de modifier les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de produits sur la boutique en ligne de son site : www.cubic-design.fr<\/p>\n\n\n\n
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